Mentions légales

Entreprise propriétaire du Site

RCV

http://www.rcv-team.com 5 Rue Camille Pelletan 83500 La Seyne sur mer Siret : 32484274900032RCS TOULON A324 842 749 N° de Tva Intracommunautaire : FR08324842749

 
Réalisation & Conception

Le site a été réalisé par la société RCV, tous droits réservés : Adresse : 5 Rue Camille Pelletan 83500 lA SEYNE SUR MER (FRANCE) Site : www.rcv-team.com

 
Hébergement

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société TEXIO.COM.

L'hébergement du site est réalisé par la société OVH. SARL OVH Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX| FRANCE Tel : 08 99 70 17 61 - Fax : 03 20 20 09 58 Mail :support@ovh.com Site : www.ovh.com

 
Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de l’entreprise RCV

 
Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : RCV 5 Rue Camille Pelletan 83500 La Seyne sur mer et les faire rectifier le cas échéant.

 
Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l’entreprise RCV ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. L’entreprise RCV n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

 
Accès au site Internet
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un évènement hors du contrôle de l’entreprise RCV et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur, tablette, téléphone,etc connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet